Les anciens documents d'urbanisme

Le Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) des Monts d'Alban et du Villefranchois est le document en vigueur sur l'ensemble des communes du territoire depuis le 23 décembre 2019. Si toutefois vous souhaitez avoir connaissance de l'ancien document d'urbanisme qui s'appliquait à votre commune avant cette date, cela reste possible sur cette page.

Ancien document d'Urbanisme : comment le télécharger ?

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Télécharger un ancien document d'urbanisme

Le Plan Local d'Urbanisme intercommunal des Monts d'Alban et du Villefranchois s'est substitué aux anciens documents d'urbanisme présent sur cette page lors de son entré en vigueur le 23 décembre 2019. Ils restent accessibles en téléchargement sur la plate-forme Tigéo². Vous trouverez :

- la carte communale d'Ambialet (version SIG seulement)

- la carte communale de Bellegarde

- la carte communale de Marsal

- la carte communale de Mouzieys-Teulet

- la carte communale de Rayssac

- le Plan Local d'Urbanisme (PLU) de Villefranche d'Albigeois

- le Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) des Monts d'Alban (communes d'Alban, Curvalle, Le Fraysse, Massals, Miolles, Paulinet, Saint-André et Teillet).

La commune de Mont-Roc n’était doté d’aucun document d’urbanisme. Par conséquent, c’était le Règlement National d’Urbanisme qui s’appliquait.

 

L'ensemble de ces documents ainsi que les documents annexes sont consultables dans les mairies ou au siège de la Communauté de Communes aux jours et horaires habituels d’ouverture.