Les Commissions

Les commissions sont des instances de réflexion, de concertation et de proposition. Elles examinent et donnent des avis et propositions sur les dossiers concernant leurs domaines de compétence, qui sont ensuite présentés au conseil communautaire. La participation aux commissions est ouverte aux conseillers municipaux. Chaque commune dispose d’un ou deux représentants titulaires dans chacune des commissions. Elles se réunissent chaque fois que nécessaire, environ tous les deux mois.

Aménagement et planification

Exemple d’aménagement urbain (réalisé par la commune) : la place de Miolles

La commission « Aménagement et Planification » a en charge les problématiques liées à la stratégie d’aménagement du territoire : projet de développement de territoire (Agenda 21 intercommunal), documents d’urbanisme, stratégie de mobilité, stratégie de communication (téléphonie mobile, haut-débit…), habitat, coordination des demandes de financement des projets locaux auprès du Département, de la Région, de l’Etat ou de l’Europe.

Dans le cadre de ses missions, elle coordonne la préparation de l’Agenda 21 intercommunal et sa mise en œuvre future. Elle pilote également l’élaboration du Plan Local d’Urbanisme intercommunal qui concernera l’ensemble des 14 communes du territoire. Par ailleurs, elle a en charge le suivi de l’Opération Programmée d’Amélioration de l’Habitat (OPAH) : suivi de l’avancement de l’opération, remontées d’information, accompagnement de l’animateur pour faire aboutir certains dossiers, analyse des dossiers de demande de subvention et formulation d’avis, propositions d’orientations pour améliorer l’efficacité de l’opération, etc.

 

Le Vice-Président en charge de la commission aménagement et planification est Jean-Luc-ESPITALIER.

Les membres de la commission sont :

ALBAN : Jean-Claude VIGUIER, Jean-Guy AUGE

AMBIALET : Jean-Marc SAUX

BELLEGARDE-MARSAL : Jean-Paul ALRAN

CURVALLE : Flavien ROUSSEL

LE FRAYSSE : Jean-Pierre LANNES

MASSALS : William AVIZOU

MIOLLES : Thierry VIEULES

MONT-ROC : Jean-Michel GUY

MOUZIEYS-TEULET : Gérard PUECH

PAULINET : Gilbert QUINTARD

RAYSSAC : Jean-Claude JOULIE

SAINT-ANDRE : Jean-Luc ESPITALIER

TEILLET : Sandrine SANDRAL

VILLEFRANCHE D’ALBIGEOIS : Nadine GROSS, Catherine GELY

Développement économique et attractivité

Commerces de la Zone d'Activité d’Alban

La commission « Développement économique et attractivité » a pour mission de préparer et mettre en œuvre la stratégie de développement économique de la Communauté de Communes. Elle propose les modalités d’accompagnement des porteurs de projet, met en place ou accompagne les actions favorisant le développement économique du territoire dans tous les secteurs d’activité (commerce, artisanat, activités semi-industrielles, agriculture, tourisme, etc.), donne son avis sur les dossiers de demande de subvention, etc. Les membres de la commission ont en charge le repérage et l’orientation vers les services de la Communauté de Communes de tous les porteurs de projets qui pourraient se présenter sur leurs communes respectives.

 

Le Vice-Président en charge de la commission développement économique et attractivité Jean-Louis FOURNIER.

Les membres de la commission sont :

ALBAN : Jean-Louis FOURNIER, Jean-Pierre RIESENMEY

AMBIALET : Bruno SEGURA

BELLEGARDE-MARSAL : Gilberte BIROT

CURVALLE : Joël MARQUES

LE FRAYSSE : Jean SERIN

MASSALS : Maryse VILLARD

MIOLLES : Thierry VIEULES

MONT-ROC : Fabienne NEVEJANS

MOUZIEYS-TEULET : Sébastien PAULHE

PAULINET : Marie-José ESCANEZ

RAYSSAC : Dominique CARAYON

SAINT-ANDRE : Sylvain PUECH

TEILLET : Alain ASSIE

VILLEFRANCHE D’ALBIGEOIS : Valérie VITHE, Bruno BOUSQUET

Travaux et environnement

Aménagement de la place de la mairie à Paulinet dans le cadre d’une maitrise d’ouvrage déléguée - 2013

La commission « Travaux et environnement » est concernée par le suivi des travaux de la voirie d’intérêt intercommunale, la gestion du patrimoine bâti et le suivi des chantiers programmés par la Communauté de Communes. Elle donne son avis sur l’entretien des locaux collectifs et des véhicules de la Communauté de Communes ainsi que des espaces verts.

En matière d’environnement, cette commission veille à l’organisation de la collecte et du traitement des déchets du territoire, à la sauvegarde et la valorisation des espaces naturels, notamment des rivières et s’occupe de l’assainissement non collectif.

Enfin c’est ce groupe qui assure le suivi des différents « réseaux », notamment les télécommunications.

 

Le Vice-Président en charge de la commission travaux et environnement est Eric PUJOL

Les membres de la commission sont :

ALBAN : Jean-Pierre RIESENMEY, Jean GOURDOU

AMBIALET : Bernard CAMBON

BELLEGARDE-MARSAL : Eric PUJOL

CURVALLE : Yves CABAL

LE FRAYSSE : Roger MONSIRVEN

MASSALS : André CAPELLE

MIOLLES : Joël CAVAILLES

MONT-ROC : Jean-Marie ALARY

MOUZIEYS-TEULET : Daniel PORTES

PAULINET : Patrick DAURELLE

RAYSSAC : Claude BOUSQUET

SAINT-ANDRE : Jean-Pierre ROMAN

TEILLET : Didier ANDRE

VILLEFRANCHE D’ALBIGEOIS : Patrick RAMOND, Alain JOURDE

Services à la population

La Commission « Services à la population » a en charge les domaines de compétence liés à l’enfance/jeunesse, au volet santé/social, aux structures pour personnes âgées et aux services publics. Elle aura également en charge très prochainement la gestion du service de transport à la demande, qui sera étendu à l’ensemble du territoire. Elle initie et veille à la mise en œuvre de politiques intercommunales structurées, cohérentes et ambitieuses dans ces domaines de compétences.

Elle suit, en particulier, le fonctionnement général et les projets à développer sur chacune des structures gérées ou accompagnées par la Communauté de Communes : microcrèche de Villefranche d’Albigeois, multi-accueil d’Alban, Accueils de Loisirs Sans Hébergement (ALSH) du Fraysse et de Bellegarde, Maison d’Accueil Rurale pour Personnes Agées (MARPA) de Villefranche d’Albigeois, maison des services d’Alban, etc.

Elle travaille également sur de nombreux projets de prospectives territoriales : organisation d’un projet de santé de territoire, étude pour la mise en place d’un Centre intercommunal d’action sociale, etc.

 

La Vice-Présidente en charge de la commission services à la population est Valérie VITHE.

Les membres de la commission sont :

ALBAN : Aline ALIBERT, Nathalie PUECH

AMBIALET : Florence DURAND

BELLEGARDE-MARSAL : Claudine DELMAS

CURVALLE : Nathalie SUC

LE FRAYSSE : Hélène JOLY

MASSALS : Maryse VILLARD

MIOLLES : Laurent MAURY

MONT-ROC : Julie BRUNIQUEL

MOUZIEYS-TEULET : Joëlle VENTURA

PAULINET : Martine LACLAU

RAYSSAC : Evelyne SOULET

SAINT-ANDRE : Denis BEDDELEM

TEILLET : Jean-Luc SERRAT

VILLEFRANCHE D’ALBIGEOIS : Valérie VITHE, Sylvie ESCAFRE-PIBERNE

Culture et loisirs

Concert à la médiathèque de Villefranche d’Albigeois – Groupe Alma - 2008

La commission « Culture et loisirs » a pour mission de proposer et développer des actions visant à améliorer la qualité de vie et à promouvoir le territoire.

Elle accompagne les associations par la mise à disposition de matériel, elle suit le fonctionnement des équipements sportifs et culturels de la Communauté de Communes et coordonne l’animation locale et culturelle.

Cette commission encadre le développement et la valorisation des activités de pleine nature telles que les sentiers de randonnée ou encore l’escalade. Elle travaille aussi sur la mise en réseau des trois médiathèques : la Médiathèque Jean Jaurès à Villefranche d’Albigeois, la Médiathèque d’Alban et celle de Teillet.

Le Vice-Président en charge de la commission culture et loisirs est Jean-Pierre LEFLOCH.

Les membres de la commission sont :

ALBAN : Serge SOURD, Patrick LACLAU

AMBIALET : Jean-Pierre LEFLOCH

BELLEGARDE-MARSAL : Valérie ENJALBERT

CURVALLE :Yves LEPOEC

LE FRAYSSE : Frédéric LE COZ

MASSALS : Lionel BRANDOUIN

MIOLLES : Serge SALARINO

MONT-ROC : Fabrice ALBERT

MOUZIEYS-TEULET : Colette VEROLLET

PAULINET : Sandrine AVIZOU

RAYSSAC : Gérard BIAU

SAINT-ANDRE : Monique PORCU

TEILLET : Jean-Paul NOUVEL

VILLEFRANCHE D’ALBIGEOIS : Alain JOURDE, Yannick RANCOULE