Le conseil communautaire

Le conseil communautaire est l’instance de décision de la Communauté de Communes. Il a pour rôle de valider les actions à conduire. Il vote le budget, décide des projets communautaires et des actes juridiques majeurs (achats fonciers, marchés publics, etc.). Enfin, il définit l’orientation générale suivie par l’institution. Chaque décision fait l’objet d’une délibération qui doit être approuvée, dans la plupart des cas, à la majorité simple.

Les conseillers communautaires sont désignés au sein de chaque conseil municipal ou élus par la population pour les communes de plus de 1000 habitants. Leur nombre est fixé par arrêté préfectoral, après un accord à la majorité qualifiée des conseils municipaux : 29 membres (plus un suppléant pour les communes ne disposant que d’un siège).

Le conseil communautaire se réunit un mois par trimestre, en alternance avec le comité des maires. Ses séances sont publiques.

 

Liste des élus au conseil communautaire :

  • Alban :  Bernard LAFON, André BERTRAND, Ghislain ESPITALIER, Jacques ROUSTIT (Vice-Président)
  • Ambialet : Florence DURAND, Jean-Pierre LEFLOCH (Vice-Président),
  • Bellegarde-Marsal : Serge CAPGRAS (Vice-Président), Thérèse TRAVER, Jean-Paul ALRAN
  • Curvalle : Joël MARQUES, Yves LE POEC
  • Le Fraysse : Jean-Louis PUECH, Jean-Pierre LANNES
  • Massals :  Michèle SAUNAL, (suppléant : Dominique CROS)
  • Miolles : Thierry VIEULES, (suppléant : Thierry ASTOULS)
  • Mont-Roc :  Alain SEVERAC, (suppléant : Fabrice ALBERT)
  • Mouzieys-Teulet :  Gérard PUECH, Colette VEROLLET
  • Paulinet : Marie-José ESCANEZ (Vice-Présidente), Patrick DAURELLE
  • Rayssac : Patrick CARAYON (Vice-Président), (suppléant : Claude BOUSQUET)
  • Saint-André : Jean-Luc ESPITALIER (Président), (suppléant : Monique PORCU)
  • Teillet : Sandrine SANDRAL, Olivier JUMEZ
  • Villefranche d’Albigeois : Bruno BOUSQUET (Vice-Président), Arnaud SIRGUE-BEC, Vanessa RABAUD, Marie-Line BRUNET et Valérie VITHE

 

Les dernières délibérations du conseil communautaire sont consultables en ligne :

 

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