Centre Intercommunal d'Action Sociale (CIAS)
Délibérations du Conseil d'Administration du CIAS
Séance du 16 janvier 2026 :
- Délibération n°2026/01: Modification statutaire.
- Délibération n°2026/02: Election du Vice-Président
- Délibération n°2026/03: Election du Vice-Président délégué
- Délibération n°2026/04: Adoption du règlement intérieur du Conseil d'administration du CIAS
- Délibération n°2026/05: Délégation de pouvoir du Conseil d'administration au Président
- Délibération n°2026/06: Remboursement de frais de déplacements
- Délibération n°2026/07: Vote du budget primitif 2026 pour le budget principal du CIAS des monts d'Alban et du Villefranchois
- Délibération n°2026/08: Vote du budget primitif 2026 pour le budget annexe "Résidence Autonomie" du CIAS des monts d'Alban et du Villefranchois.
- Délibération n°2026/09: Bail entre la CCMAV et le CIAS gestionnaire de la Résidence Autonomie Ladrech à Alban à effet du 1er janvier 2026
- Délibération n°2026/10: Création des postes et du tableau des emplois du CIAS
- Délibération n°2026/11: Modalité d'emploi des personnels
- Délibération n°2026/12: Mise en place du Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions de Sujetions de l'Expertise et de l'Engagement Professionnel (RIFSEEP)
- Délibération n°2026/13: Protection sociale complémentaire des agent: adhésion aux conventions de participation "prévoyance" et "santé".
Séance du 9 mars 2026:
- Délibération n°2026/14: Transmission dématérialisée des actes
- Délibération n°2026/15: Contrat de prestation assistance progiciel
Séance du 2 juin 2026:
- Délibération n°2026/16: Election du Vice-Président
- Délibération n°2026/17: Election du Vice-Président délégué
- Délibération n°2026/18: Adoption du règlement intérieur du Conseil d'administration du CIAS
- Délibération n°2026/19: Délégation de pouvoir du Conseil d'administration au Président
- Délibération n°2026/20: Remboursement de frais de déplacements