Le conseil communautaire

Le conseil communautaire est l’instance de décision de la Communauté de Communes. Il a pour rôle de se prononcer sur les actions à conduire. Il a en charge le vote du budget, des projets communautaires et des actes juridiques majeurs (achats fonciers, marchés publics, etc.), et définit l’orientation générale suivie par l’institution. Chaque décision fait l’objet d’une délibération qui doit être approuvée dans la plupart des cas à la majorité simple.

Membres du conseil communautaire

Les conseillers communautaires sont désignés au sein de chaque conseil municipal ou élus par la population pour les communes de plus de 1000 habitants. Leur nombre est précisé par les statuts de la Communauté de Communes : 28 membres (plus un suppléant pour les communes ne disposant que d’un siège), élus lors du renouvellement des conseils municipaux.

Le conseil communautaire se réunit un mois sur deux en alternance avec le comité des maires. Les séances du conseil communautaire sont publiques.

 

Liste des élus au conseil communautaire :

  • Alban :  Jean-Louis FOURNIER (Vice-Président), Jean-Guy AUGE, Bernard LAFON, Jean-Pierre RIESENMEY
  • Ambialet : Jean-Pierre LEFLOCH (Vice-Président), Florence DURAND
  • Bellegarde : Serge CAPGRAS, Thérèse TRAVER
  • Curvalle : Joël MARQUES, Yves LE POEC
  • Le Fraysse : Jean-Louis PUECH, Jean-Pierre LANNES
  • Marsal :   Éric PUJOL (Vice-Président), (suppléant : Frédéric SAQUET)
  • Massals :  Jean-Louis FABRE, (suppléant : Dominique CROS)
  • Miolles : Thierry VIEULES, (suppléant : Joël CAVAILLES)
  • Mont-Roc :  Alain SEVERAC, (suppléant : Jean-Michel GUY)
  • Mouzieys-Teulet :  Gérard PUECH, Joëlle VENTURA
  • Paulinet : Damien CHAMAYOU (Président), Martine LACLAU
  • Rayssac : Patrick CARAYON, (suppléant : Claude BOUSQUET)
  • Saint-André : Jean-Luc ESPITALIER (Vice-Président), (suppléant : Monique PORCU)
  • Teillet :  Alain ASSIE, Sandrine SANDRAL
  • Villefranche d’Albigeois : Valérie VITHE (Vice-Présidente), Sylvie ESCAFRE-PIBERNE, Catherine GELY, Patrick RAMOND et Alain JOURDE

 

Les dernières délibérations du conseil communautaire sont consultables en ligne :

 

2019

2018

2017

2016

2015